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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATIONAL MOTOS
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NATIONAL MOTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATIONAL MOTOS
NATIONAL MOTOS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3749901
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
NATIONAL MOTOS de NATIONAL MOTOS

Présentation de la marque NATIONAL MOTOS

Déposée le 28 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATIONAL MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATIONAL MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATIONAL MOTOS domicilié(e) 51 boulevard Nationale - 92250 - LA GARENNE COLOMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 773 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francois PEAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 148, boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque NATIONAL MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIONAL MOTOS est expirée depuis le 28 juin 2020.

NATIONAL MOTOS a également déposé les autres marques suivantes : NATIONAL SCOOTERS


NATIONAL MOTOS, société à responsabilité limitée - 51 boulevard Nationale - 92250 - LA GARENNE COLOMBE - France - SIREN 318773538


Maître Francois PEAN, Avocat à la Cour - 148, boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Lunettes antiéblouissantes – visières antiéblouissantes – avertisseurs contre le vol – boussoles – chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu – lunettes de soleil – lunettes de sport – optiques (appareils et instruments).

Bicyclettes – cyclecars – moteurs électriques pour véhicules terrestres – véhicules électriques – moteurs pour véhicules terrestres – motocycles – motocyclettes – paniers spéciaux pour cycles – vélomoteurs – vélos.

Bottes – ceintures (habillement) – ceintures porte-monnaie (habillement) – vêtements en cuir – gants (habillement) – jambières – chaussures de sport.